CONDITIONS PARTICULIERES DES VENTES VINS & SPIRITUEUX
FRAIS DE VENTE :
o VENTES JUDICIAIRES : 11,90 % HT soit 14,28 € TTC en sus des enchères ;
o VENTES VOLONTAIRES : 20.83 % HT soit 25 % TTC ;
o INTERENCHERES LIVE : 3 % HT soit 3.60 % TTC ET en sus des enchères pour les lots volontaires uniquement ;
o DROUOT LIVE : 1.5 % HT soit 1,8 % TTC en sus des enchères pour les lots volontaires uniquement ;
o Les lots vendus avec TVA récupérable sont désignés par *
EXPOSITION AVANT LA VENTE
Les lots à vendre sont visibles sur rendez-vous dans les jours qui précèdent la vente aux enchères. Nous invitons donc expressément les potentiels acheteurs à se rapprocher ARTUS ENCHERES/ SELARL ALLEMAND-NGUYEN-HONG, Département Vins et Spiritueux au 01.47.70.69.30 / artus.vins@artusencheres.fr
Cette exposition préalable permettra aux acheteurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les attributions concernant les bouteilles (niveaux - étiquettes- contre étiquette- bouchons- collerette et capsules) ont été établies compte tenu des connaissances à la date de la vente et ne sont données qu’à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, l’exposition préalable à la vente ayant permis l’examen des bouteilles. Les informations portées sur les étiquettes, contre étiquettes, collerettes et bouchons des bouteilles constituent l’identification des boissons et ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité. Photographies non contractuelles. Les droits de circulation et de consommation, et la vignette de la sécurité sociale ont été payés par le vendeur. La société de vente décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration.