Conditions particulières :
PAS DE RETOUR ETUDE POUR LE MOBILIER
POUR TOUTE DEMANDE DE DEVIS DE STOKAGE ET LIVRAISON MERCI DE NOUS ADRESSER UN MAIL QUE NOUS TRANSMETTRONS A NOTRE PRESTATAIRE
RETRAIT DES LOTS SUR RENDEZ-VOUS A L'ETUDE SAUF POUR LE MOBILIER RETRAIT AUPRES DE NOTRE TRANSPORTEUR SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT - ENVOIS POSTAUX POSSIBLES AUX FRAIS DE L'ACQUEREUR ET AVEC LETTRE DE DECHARGE EN RESPONSABILITE ET SUR DEMANDE PAR MAIL
Conditions de règlement :
Frais de vente volontaires : 25% TTC et en sus les frais INTERENCHERES LIVE 3,6% TTC
Frais de vente judiciaires (lots marqués d'un *) : 14,28% TTC
( TVA récupérable) et aucun frais INTERENCHERES LIVE
ORDRES D'ACHAT ET ENCHERES PAR TELEPHONE POSSIBLES SUR DEMANDE PAR MAIL A L'ETUDE (joindre copie de CNI ou Passeport avec références bancaires) : artus.art@artus-encheres.fr
La vente se fait expressément au comptant.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente.
Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC).
- par carte bancaire sur place à l'étude (VISA, MASTERCARD) ;
- en espèces (euros) jusqu’à 1 000 € pour les ressortissants français ou jusqu’à 15 000 € pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc… ; en plus du passeport) ;
- pour les acheteurs INTERENCHERES-LIVE :
o prélèvement automatique de la carte bancaire inscrite lors de l'enregistrement pour les bordereaux inférieurs à 100 € TTC ;
o par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux supérieurs à 500 € TTC et jusqu’à 10 000 € TTC ;
Photos non contractuelles - Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
RETRAIT DES LOTS SUR RENDEZ-VOUS A L'ETUDE SAUF POUR LE MOBILIER RETRAIT AUPRES DE NOTRE TRANSPORTEUR SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT - ENVOIS POSTAUX POSSIBLES AUX FRAIS DE L'ACQUEREUR ET AVEC LETTRE DE DECHARGE EN RESPONSABILITE ET SUR DEMANDE PAR MAIL
ATTENTION :
ARTUS ENCHERES et la SELARL ALLEMAND-NGUYEN sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères ("Fichier Témis") mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun - 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425.
Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES et de la SELARL ALLEMAND-NGUYEN ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.
Frais de vente :
25 % TTC en volontaire et 14.28 % TTC en judiciaire
Crédits photos : Contacter la maison de vente
