COLLECTION BERNARD TAPIE ET A DIVERS AMATEURS

CONDITIONS PARTICULIERES :

ENREGISTREMENT :

Pour suivre en présentiel la vente, nous remercions notre aimable clientèle de bien vouloir procéder à leur enregistrement avant la vente soit :

• par mail en joignant une copie de pièce d'identité, extrait KBIS (pour les professionnels) et références bancaires
• durant les expositions en salle auprès du personnel de l'étude en joignant une copie de pièce d'identité, extrait KBIS (pour les professionnels) et références bancaires

FRAIS DE VENTE :

- Lot 1 à 39

Frais acquéreurs judiciaires : 14,28 % TTC

Frais additionnels pour les acquéreurs live :

Interenchères live : 0 % I Drouot live : + 1,8 % TTC

- Lot 40 à 46

Frais acquéreurs volontaires : 25 % TTC

Frais additionnels pour les acquéreurs live :

Interenchères live : + 3,6 % TTC I Drouot live : + 1,8 % TTC

CONDITIONS DE REGLEMENT :

CERTAINS LOTS POURRONT ETRE SOUMIS A RESTRICTION PENDANT LA VENTE SUR LES PLATEFORMES LIVE

MERCI DE CONTACTER L'ETUDE POUR POUVOIR ENCHERIR

UN DEPOT DE CAUTION SERA DEMANDE

Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC).

La vente se fait expressément au comptant.

Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente.

Le règlement s'effectue :

o par espèces jusqu'à 1 000 € frais compris

o par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux jusqu’à 10 000 € TTC ;

o par virement pour les bordereaux de plus de 10 000 €.

Les frais en sus des enchères sont à consulter dans les conditions de vente : aucune réclamation ne sera acceptée une fois l'enchère validée.

Photos non contractuelles - Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.

ATTENTION :

ARTUS ENCHERES et la SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères ("Fichier Témis") mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun - 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425.

Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES et de la SELARL ALLEMAND NGUYEN-HONG ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.

CONDITIONS SPECIFIQUES D’ENLEVEMENTS POUR CETTE VENTE DES LOTS CHEZ VULCAN FINE ART :

Les enlèvements s’effectueront après règlement total du bordereau et uniquement sur rendez-vous en ligne via l’espace de réservation : https://www.vulcanfineart.com/booking/

Le délai de prise de rendez-vous est de 3 jours minimum.

Ce délai est incompressible et permet à la société de stockage d’effectuer les opérations administratives et logistiques

nécessaires à la remise des lots et de communiquer les frais de stockage qui seront à régler avant le rendez-vous.

FRAIS DE STOCKAGE :

Les frais de gardiennage ainsi que l’assurance seront pris en charge par la Selarl ALLEMAND NGUYEN-HONG pendant les 15 premiers jours suivant la vente, SOIT JUSQU’AU 28 AVRIL INCLUS.

A compter du 29 AVRIL 2023, ces frais seront à la charge de l’acquéreur.

A compter du 29 AVRIL 2023 :

• Frais administratifs par lot : 30.00 € HT soit 36.00 € TTC

• Frais d’entreposage par lot et par mois commencé : 20 € HT soit 24.00 € TTC

• Frais d’assurance par lot et par mois commencé calculé sur le montant adjugé plus

les frais : 0.05 %.

Il appartient donc aux acquéreurs d’effectuer les démarches nécessaires à la prise en charge de leurs lots le plus rapidement possible.

La mise au garde-meuble ne pourra être refusée ou contestée par l’acquéreur, la Selarl ALLEMAND NGUYEN-HONG prenant toutes les précautions en matière de sécurisation des lots.