JACQUES SWEBACH dit SWEBACH-DESFONTAINES (METZ... - Lot 11 - Artus Enchères

PARTIE I

COLLECTION BERNARD TAPIE | ONZE LOTS ISSUS D'UNE PASSION FRANÇAISE

VENDREDI 9 DECEMBRE 2022 à 14H

à la Salle 20 Rue Drouot 75009 Paris

Expositions publiques :

Jeudi 8 décembre de 11h à 18h

Vendredi 9 décembre de 11h à 12h

Partie I :

COLLECTION BERNARD TAPIE

Lot 1 à 11

Vente judiciaire* aux enchères publiques

Expert pour le mobilier et les objets d’art : 1 à 8

Patrick de BUTTET I patrick.de-buttet557@orange.fr

assisté de Brigitte BRETIN

Expert pour les tableaux anciens : 9 à 11

René MILLET EXPERTISE I expert@rmillet.net

Conditions particulières :

Partie I : COLLECTION BERNARD TAPIE

Les lots de mobilier et objets d'art seront à faire enlever sur rendez-vous exclusivement pris en ligne sur la plateforme de réservation : www.vulcanfineart.com/booking/

chez

VULCAN FINE ART

135, rue du Fossé Blanc

92230 GENNEVILLIERS

Tel.: +33 (0)1 41 47 94 00

Gratuité jusqu’au 1er janvier inclus sous réserve des jours de fermeture des locaux en raison des fêtes de fin d’année. Il appartient à l'acquéreur de se renseigner directement auprès de VULCAN sur leurs jours de fermeture.

A partir du 2 janvier :

- Frais administratif par lot : 30€ HT soit 36€ TTC

- Frais d'entreposage par lot et par mois commencé : 20€ HT soit 24€ TTC

- Frais d'assurance par lot et par mois commencé calculé sur le montant adjugé plus les frais : 0,05%

La mise au garde-meuble ne pourra être refusée ou contestée par l'acquéreur, la Selarl ALLEMAND NGUYEN-HONG prenant toutes les précautions en matière de sécurisation des lots.

Les tableaux et tapis pourront être ramenés sur demande à l’étude et délivrés sur rendez-vous.

Consultez les conditions particulières de vente complètes spécifiques à cette partie consultables dans le catalogue en ligne sur notre site www.artus-encheres.fr

Conditions de règlement :

FRAIS ACQUÉREURS :

- Frais acquéreurs judiciaires pour les lots 1 à 11 :

14,28% TTC + frais additionnels pour les acquéreurs Live : Interencheres live : 0% I Drouot Live : + 1,8% TTC

Les lots sont adjugés en euros et toutes taxes comprises (TTC).

La vente se fait expressément au comptant. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente.

LOT NUMERO 8 SOUMIS A RESTRICTION SUR LES PLATEFORMES LIVE I MERCI DE CONTACTER L'ETUDE POUR POUVOIR ENCHERIR I UN DEPOT DE CAUTION DE 30.000€ SERA DEMANDE : artus.art@artus-encheres.fr

Le règlement s'effectue :

o par espèces jusqu'à 1 000 € frais compris

o par paiement lien « 3D SECURE » pour les bordereaux jusqu’à 10 000 € TTC ;

o par virement pour les bordereaux de plus de 10 000 €.

Les frais en sus des enchères sont à consulter dans les conditions de vente : aucune réclamation ne sera acceptée une fois l'enchère validée.

Photos non contractuelles - Le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.

ATTENTION :

ARTUS ENCHERES et la SELARL ALLEMAND-NGUYEN sont abonnées au Service TEMIS permettant la consultation et l'alimentation du Fichier des Restrictions d'accès aux ventes aux enchères ("Fichier Témis") mis en œuvre par la Société des Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), Société Anonyme à Directoire ayant son siège social sis 37 rue de Châteaudun - 75009 PARIS, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°437 868 425.

Tout bordereau adjudicataire demeuré impayé auprès de ARTUS ENCHERES et de la SELARL ALLEMAND-NGUYEN ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement est susceptible d'inscription au fichier TEMIS.

Frais de vente :

14.28 % TTC en judiciaire